1. Utilisation du Site
Vous devez avoir au moins 18 ans pour utiliser notre site. Vous acceptez d'utiliser le site uniquement à des fins légales et d'une manière qui ne restreigne ni n'empêche l'utilisation et la jouissance du site par d'autres personnes. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité des informations de votre compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.
2. Propriété Intellectuelle
Tout le contenu du site, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de [Nom de Votre Entreprise] ou de nos fournisseurs de contenu et est protégé par les droits d'auteur, les marques commerciales et d'autres lois sur la propriété intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement ou utiliser de toute autre manière tout contenu du site sans notre autorisation écrite préalable.
3. Commandes et Paiements
Toutes les commandes passées via le site sont soumises à notre acceptation. Nous nous réservons le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour quelque raison que ce soit. Les prix de nos produits et services peuvent changer sans préavis. Vous acceptez de fournir des informations actuelles, complètes et précises concernant vos achats et votre compte pour toutes les commandes effectuées via le site.
4. Politique de Retour et de Remboursement
Notre politique de retour et de remboursement est décrite séparément sur le site. Veuillez la lire attentivement avant de faire un achat.
5. Confidentialité
L'utilisation de notre site est également régie par notre Politique de Confidentialité, qui est incluse dans ces termes par référence. Veuillez lire notre Politique de Confidentialité pour comprendre nos pratiques.
6. Limitation de Responsabilité
Dans la mesure maximale permise par la loi, [Nom de Votre Entreprise] ne sera pas responsable des dommages indirects, accidentels, spéciaux, consécutifs ou punitifs, ni de toute perte de bénéfices ou de revenus, qu'ils soient encourus directement ou indirectement, ni de toute perte de données, d'utilisation, de bonne volonté ou d'autres pertes intangibles résultant de l'utilisation du site ou des produits ou services achetés via le site.
7. Indemnisation
Vous acceptez d'indemniser et d'exonérer de toute responsabilité [Nom de Votre Entreprise], ses affiliés, ses dirigeants, ses directeurs, ses employés et ses agents contre toute réclamation, dommage, perte, responsabilité et dépense (y compris les honoraires d'avocats) découlant de ou liés à l'utilisation du site ou à toute violation de ces termes.
8. Modifications des Termes
Nous nous réservons le droit de modifier ces termes à tout moment. Toute modification sera effective immédiatement après sa publication sur le site. L'utilisation continue du site après toute modification constitue l'acceptation des nouveaux termes.
9. Loi Applicable
Ces termes et l'utilisation du site seront régis et interprétés conformément aux lois de [Votre Juridiction], sans égard aux principes de conflit de lois.